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Marques déposées par MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX
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MONTIGNY LE BRETONNEUX LA VILLE QUI VOUS VA BIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTIGNY LE BRETONNEUX LA VILLE QUI VOUS VA BIEN
MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX, COLLECTIVITES

Numéro de dépôt :
4011085
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2023
MONTIGNY LE BRETONNEUX LA VILLE QUI VOUS VA BIEN de MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX

Présentation de la marque MONTIGNY LE BRETONNEUX LA VILLE QUI VOUS VA BIEN

Déposée le 3 juin 2013 par MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONTIGNY LE BRETONNEUX LA VILLE QUI VOUS VA BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX, COLLECTIVITES domicilié(e) 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX, M. LAUGIER MICHEL domicilié(e) 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque MONTIGNY LE BRETONNEUX LA VILLE QUI VOUS VA BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTIGNY LE BRETONNEUX LA VILLE QUI VOUS VA BIEN est expirée depuis le 3 juin 2023.

MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX a également déposé les autres marques suivantes : MONTIGNY LE BRETONNEUX


MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX, COLLECTIVITES - 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


MAIRIE DE MONTIGNY LE BRETONNEUX, M. LAUGIER MICHEL - 66 RUE DE LA MARE AUX CARATS - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.